Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site metaglasses.fr (ci-après « le Site ») est édité par :
- Raison sociale : META
- Forme juridique : Société en cours d'immatriculation
- Siège social : Paris, France
- Numéro SIRET : En cours d'immatriculation
- TVA intracommunautaire : Non applicable — régime de franchise en base de TVA (article 293 B du CGI)
- Email : contact@metaglasses.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du Site est le représentant légal de META.
3. Hébergeur du site
Le Site est hébergé par :
- Raison sociale : Netlify, Inc.
- Adresse : 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Site web : www.netlify.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du Site (textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, mise en page, base de données) est la propriété exclusive de META ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de META, à l'exception de l'utilisation pour un usage strictement personnel et privé, sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
La marque META, le logo et les éléments graphiques associés sont des marques déposées ou en cours de dépôt. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité
META s'efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, META ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
6. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. META ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de protection des données personnelles ou leur disponibilité.
La mise en place de liens hypertextes vers le Site est autorisée sans accord préalable, à condition que ces liens ne portent pas atteinte à l'image de META et qu'ils n'induisent pas le public en erreur quant à l'origine du contenu.
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8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Crédits
Conception, design et développement : META
Photographies produits : META
Dernière mise à jour : 13 mars 2026
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